Les incoterms d'aujourd'hui et les incoterms 2020


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Boris MARTEL
Consultant formateur

Le terme INCOTERM est tiré de l'anglais International Commercial Terms (IN. CO. TERMS). Il s'agit d'une série de termes en trois lettres. Ces termes traduisent la répartition des coûts (coût du transport par exemple) et des risques entre les parties. ils définissent donc certaines obligations, coûts et risques engendrés par le transfert d'un produit. Les incoterms vont aider l'acheteur et le vendeur à définir qui d'entre eux va supporter les frais. Ils vont également permettre de préciser le moment de la passation du risque. En revanche, il ne définit pas le transfert de propriété ! Cette confusion est faite parfois, c'est le paiement intégral de la facture, quel que soit l'incoterm utilisé, qui permet à l'acheteur d'être propriétaire de la marchandise. 
Il existe aujourd'hui une liste de 11 incoterms qui définissent le partage du risque et des coûts entre le vendeur et l'acheteur. En 2020, la CCI va imposer un changement radical sur ces derniers, certains seront modifiés ou supprimés et de nouveaux vont faire leur apparition.

Les Incoterms 2020

Nous vous proposons ici une liste des incoterms actuels ainsi que ceux qui verront le jour d'ici 2020. Vous trouverez le détail de chaque incoterm et des changements qui vont s'appliquer sur ces derniers.

A quoi ça sert ? 

Après s’être mis d’accord sur les prix, le produit, la garantie, le moyen de paiement et la loi applicable, il ne reste plus qu’à se mettre d’accord sur le transport. C’est à ce moment-là que les Incoterms entrent en jeu. Il y en a actuellement 11 (révision 2010). Ils définissent qui de l’acheteur ou du vendeur supporte les frais de transport et les frais annexes (ex : frais de dédouanement, le chargement, les taxes). Ils définissent également qui supporte les risques pendant le transport. Ainsi l’acheteur et le vendeur bénéficient d’une sécurité juridique dans le monde entier en intégrant un Incoterm dans un contrat commercial. Ils peuvent par exemple définir que l’acheteur doit aller chercher la marchandise chez le fournisseur par ses propres moyens (Incoterm EXW). Ils peuvent également définir que le vendeur est en charge de l’ensemble des risques et des frais liés à tout le transport (Incoterm DDP), charge au vendeur d’intégrer ces frais dans le prix des biens vendus. Ils sont donc utilisés pour toute entreprise qui a besoin d’une livraison de biens entre un acheteur et un vendeur, que ce soit sur le territoire national ou dans le monde entier.

Quand faut-il les définir ? 

Il est essentiel de définir en amont d’un appel d’offre quel Incoterm correspond le mieux au besoin de l’acheteur. Votre entreprise est-elle capable de gérer le transport ? Le dédouanement ?

Toutes ces questions doivent être posées avant rédaction de la RFQ. L’Incoterm défini doit clairement apparaitre sur l’appel d’offre afin que les fournisseurs construisent leur tarification en fonction de l'Incoterm choisi. Comme vous l’avez compris, l’Incoterm défini va ensuite directement impacter le prix ainsi que la logistique de la livraison entre le vendeur et l’acheteur.

Certaines fois donc, ce sont les acheteurs qui définissent l’incoterm au moment de l’appel d’offre. D’autres fois ce sont les fournisseurs qui l’imposent, comme c’est souvent le cas pour les fabricants asiatiques qui privilégient le FOB pour mettre leurs marchandises à disposition (cela sous-entend que le container est acheminé sur un bateau mais que le transport principal reste à payer).

Vue d'ensemble 

On peut distinguer les incoterms selon le mode de transport utilisé. Il peut être multimodal, c'est-à-dire tout type de transport, ou maritime/fluvial. On peut également parler d'incoterm de départ et d'incoterm d'arrivée. 

Sur le schéma ci-dessous, on trouve une vue d'ensemble des incoterms de 2010

Simplifiez-vous la vie, ne cherchez pas à les apprendre par cœur mais retenez : 

  • Les incoterms qui commencent par un E : sont dit incoterms de départ, c'est à dire que l'acheteur s'occupe de tout, le vendeur met simplement la marchandise à disposition. Par exemple EXW. 
  • Les incoterms qui commencent par un F : ce sont des incoterms dont le transport principal n'est pas payé par le vendeur, c'est l'acheteur qui devra s'en acquitter, par exemple FOB, FCA ou FAS 
  • Les incoterms qui commencent par un C : ce sont des incoterms où le transport principal est payé par le vendeur, par exemple, CIF, CIP…
  • Les incoterms qui commencent par un D : ce sont des incoterms dit incoterms d'arrivée, c'est-à-dire que l'acheteur ne s'occupe de rien, tout est géré et payé par le vendeur. Par exemple DAP, DDP…

Liste des incoterms : 

Vous trouverez ci-dessous une liste avec une page détaillée pour chacun des incoterms, aussi bien ceux d'aujourd'hui que les Incoterms 2020

incoterm actuel illustration exw fas fob fca cip cfr cif cpt dat dap ddp

Les Incoterms, vers une nouvelle révision en 2020

Depuis 1990, les Incoterms sont révisés tous les 10 ans, soit une actualisation en 2000 puis en 2010. Ces révisions ont lieu afin de coller au plus près aux différentes lois en vigueur. La prochaine révision aura lieu en 2020. Les Incoterms 2020 vont fortement affecter les habitudes des importateurs et exportateurs. En effet, certains Incoterms vont disparaitre et d’autres vont être crées.

Pour la première fois, des représentants de la Chine et de l’Australie comptent parmi les membres de la Chambre des Commerces Internationales. Ensemble avec des représentants de la France, de l’Angleterre, de l’Allemagne, des USA et de la Turquie, ils sont en charge de proposer la version finale des Incoterms 2020.

Les Incoterms 2020 se veulent plus faciles à comprendre. C’est en tout cas le souhait de la Chambre de Commerce Internationale. Le but est de supprimer les zones grises et apporter plus de clarté pour une meilleure compréhension. Le comité est en effet bien conscient des conséquences causées par de mauvaises interprétations d’un Incoterm. Emily O’Connor, membre du comité déclare à ce sujet : « Je peux vous dire qu’il y a un réel focus pour rendre les règles plus simple à comprendre et à utiliser […] ».

Liste des incoterms 2020

Nous tenons à préciser que les incoterms officiels ne sont pas encore sortie et cette liste est par défaut, non exhaustive. Toutefois, il s'agit de tendances qui nous laisse présager ce que seront les nouveaux incoterms en 2020

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